Interventions de Rémi Féraud

vendredi 30 septembre 2016

2016

Séance du conseil du 5 juillet 2016

V133 . relatif au sinistre dans l’immeuble, 7, passage des Marais (10e). Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 5 juillet 2016

2016 DVD 56 – Programme 2016 de zones 30. Demande de subvention auprès du Conseil régional d’Ile de France. V141 . relatif à la réalisation d’une zone 30 rue du Faubourg Saint-Martin. M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 5 juillet 2016

Questions d’actualité

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 5 juillet 2016

Voeu relatif à l’aménagement des berges de Seine – Cap sur la COP 22

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 5 juillet 2016

2016 PCF-FG 1 – Création du dispositif « les 4 saisons solidaires » pour promouvoir le droit à une alimentation saine et accessible à toutes et tous. V116 . relatif à l’implantation d’une halle alimentaire. V117 . relatif au commerce indépendant. Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 4 juillet 2016

2016 DU 1 – PLU – Évaluation du Plan Local d’Urbanisme, approbation de la modification générale. Amendements A1 – A23, A42 – A60, A79 – A80, A175 Voeux V24 – V41, V61-V78, V81-V89 M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur. (Explication de vote)

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 14 juin 2016

Question d’actualité

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 14 juin 2016

2016 UDI – MODEM 1 – Création d’une mission de préfiguration d’un « Parcours de la Révolution Française à Paris ». V68 . relatif à un lieu de mémoire consacré à Maximilien Robespierre. V69 . relatif à la mémoire des victimes civiles de la seconde guerre mondiale. Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission) rapporteure.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 14 juin 2016

V85 . relatif à la lutte contre le harcèlement sexuel. Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 13 juin 2016

2016 DFA 79 – Compte administratif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2015. Les dossiers également concernés sont : DFA 80 ; DFA 30-G ; DFA 31-G ; DFA 95 ; DFA 96 ; DILT 13 DFA ; DILT 15 DFA ; DPE 11 DFA ; DPE 12 DFA ; DPE 9 DFA ; DPE 10 DFA ; DEVE 42 DFA ; DEVE 44 DFA ; PP 27 ; PP 26 ; DASES 92 G ; DRH 56. V1 . relatif à la banque HSBC. V1bis . en réponse au voeu n° 1 relatif à la banque HSBC. M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 13 juin 2016

2016 DFA 52 – Budget supplémentaire 2016 de fonctionnement et d’investissement municipal. Les dossiers également concernés sont : DFA 53 ; DFA 20-G ; DFA 97 ; DILT 11 DFA ; DPE 13 DFA ; DPE 14 DFA ; DEVE 43 DFA. V14 . relatif aux nouvelles recettes de la Ville de Paris. V15 . relatif aux crédits du budget participatif. V16 . relatif aux transports collectifs pendant l’opération « Nuit Blanche ». V17 . relatif au remboursement de la dette de l’État. V18 . relatif aux dotations de l’État et à la péréquation. Amendements A2 .- A13 . M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 13 juin 2016

2016 SG 20 – Communication de la Maire de Paris sur la création d’une brigade de lutte contre les incivilités. Les dossiers également concernés sont : DRH 35 ; DRH 37 ; DRH 38 ; DPP 7 ; DEVE 85 DRH. V22 . relatif à la mise en place d’un observatoire. V23 . relatif au cadre de vie à Château Rouge. V24 . relatif au logement des agents. V25 . relatif aux compétences et à l’équipement de la brigade. Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteurs.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 13 juin 2016

2016 DJS 195 Modification des tarifs applicables aux usagers et avenants aux contrats de délégation de service public pour la gestion des centres d’animation de la Ville de Paris. V42 . relatif aux cours individuels de musique. Amendements A32 . – A41 . Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteure.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 13 juin 2016

2016 SG 15 – Rapport d’observations définitives portant sur les marges de manœuvre financières – la soutenabilité d’une stratégie. M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 18 mai 2016

2016 GEP 1 – Lancement d’une étude en vue de la création d’O ndesParis, Observatoire Parisien des ondes électromagnétiques. M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 18 mai 2016

V88 . relatif à la situation du boulevard de la Chapelle. V89 . relatif à l’accueil des migrant(e)s. V90 . relatif à la prise en charge des migrants. V91 . relatif à l’accueil des migrants. V92 . relatif aux campements dans le 18e arrondissement. V93 . relatif à l’accès aux droits des jeunes isolés étrangers. Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 17 mai 2016

2016 SG 11 – Communication – Les Jeux olympiques et paralympiques, accélérateurs de politiques publiques. V1 . relatif au programme d’accompagnement de la candidature. M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 17 mai 2016

V29 . relatif aux usages de la Place de la République. V30 . relatif au mouvement « Nuit Debout » place de la République. V31 . relatif au rassemblement « Nuit debout ». V32 . relatif au mouvement Nuit Debout. V33 . relatif à « Nuit Debout ». M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 30 mars 2016

2016 LR 1 – Moratoire sur le réaménagement de la voie sur berges rive droite. M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 29 mars 2016

2016 DASES 101-G – Subvention (848.976 euros) et convention avec l’association GAIA Paris (11e) pour les travaux d’aménagement d’une salle de consommation à moindres risques sur le site de l’Hôpital Lariboisière (10e). V29 .-G relatif aux mesures en matière de sécurité. M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteurs.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 16 février 2016

2016 DAE 88 – Institut du Patient Digital en Onco-hématologie à l’hôpital Saint-Louis (10e) – Subvention (3.000.000 euros) et convention corrélative avec l’Université Paris Diderot. Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteure.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 16 février 2016

2016 DPE 37 – Communication sur le renforcement de la propreté et la stratégie zéro déchet. V14 . relatif aux balayeurs supplémentaires. M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 16 février 2016

2016 RG-CI 1 – Accès à une complémentaire santé pour l’ensemble des parisiennes et des parisiens. M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 16 février 2016

V94 . relatif à la bibliothèque Château d’Eau (10e). V95 . relatif à la bibliothèque Château d’eau (10e). V96 . relatif à la bibliothèque Château d’eau (10e). V97 . relatif à la bibliothèque Château d’eau (10e). V98 . relatif à la bibliothèque Château d’eau (10e). M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 16 février 2016

V69 . relatif à la condamnation du boycott d’Israël et à la promotion de la paix entre Israéliens et Palestiniens. V70 . relatif à la condamnation du mouvement de boycott contre le pays d’Israël. V71 . relatif à la criminalisation des citoyens engagés dans la campagne en faveur du boycott des produits israéliens. M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteur. 

M. Rémi FERAUD (SOCA)

Séance du conseil du 15 février 2016

V1 . relatif à l’évolution de la répartition des compétences entre l’Etat et la Ville. V2 . relatif à la réforme du statut de Paris pour les arrondissements. V3 . relatif à la création d’une collectivité unique parisienne. V4 . relatif à la proximité des élu-es et des services. V5 . relatif au renforcement des compétences des arrondissements. V6 . relatif à la réflexion sur le regroupement des arrondissements. V7 . relatif à la réforme du statut de Paris pour les arrondissements. V8 . relatif aux compétences de la Ville. V9 . relatif aux compétences des arrondissements. V10 . relatif aux compétences du département. V11 . relatif au périmètre des arrondissements. V12 . relatif au mode d’élection du maire. V13 . relatif au système électoral. M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission), rapporteurs.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

2015

Séance du conseil du 16 décembre 2015

V125 . relatif à la situation de la place Raoul Follereau. Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 14 décembre 2015

2015 DFA 133 – Budget primitif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016. Communication de la Maire de Paris relative au budget primitif de 2016. Communication sur l’effort des collectivités parisiennes en matière de logement. Communication sur l’effort de la collectivité parisienne en faveur de l’intégration des parisiens immigrés, pour les droits humains, la lutte contre les discriminations et l’égalité femmes/hommes. Communication sur l’engagement de la collectivité parisienne en matière de politique de la ville en 2015. Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction de la jeunesse. Communication sur le plan climat énergie. Rapport et document budgétaire – sections d’investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d’emprunts – Investissements localisés – Rapport sur les contrats d’objectifs et de performance. 3 délibérations mises aux voix : 2015 DFA 133-1 Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2016. 2016 DFA 133-2 Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016. 2015 DFA 133-3 Evolutions des tarifs. Les dossiers également concernés sont : 2015 DFA 134 ; 2015 DFA 58-G ; 2015 DFA 59-G ; 2015 DFA 146 ; 2015 DFA 129-DRH ; 2015 DFA 54-DRH-G ; 2015 DILT 29. Amendements A1-24; Voeux V25-42. M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. 2015 DPE 46-DFA ; 2015 DPE 49-DFA ; 2015 DPE 50-DFA . M. Mao PENINOU (3ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs. 2015 DPE 47-DFA ; 2015 DPE 48-DFA . Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs. 2015 DEVE 164-DFA . Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs. 2015 CAS 6 ; 2015 DASES 381-G ; 2015 DASES 536-G. Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 14 décembre 2015

2015 PP 68 – Budget spécial primitif pour 2016. 2015 PP 57 – Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre de l’année 2016 A57 . relatif au renouvellement de matériel de la BSPP. V58 . relatif au dispositif de citoyens vigilants. V59 . relatif à la présence policière. Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 23 novembre 2015

2015 DPP 24 – Subventions (150.000 euros) et avenants avec Paris Aide aux victimes et la Fédération nationale des victimes d’a ttentats et d’accidents collectifs – SOS Catastrophes et terrorisme (FENVAC). 2015 DPP 25 – Subvention exceptionnelle (70.000 euros) à l’association Protection Civile de Paris au titre de l’aide aux victimes. 2015 DPP 7 – Subvention (19.000 euros) à deux associations au titre de l’aide aux victimes et signature d’un avenant à convention. V20 . Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 23 novembre 2015

2015 DFA 63-G – Fixation du taux de la taxe de publicité foncière et des droits d’enregistrement. V1 .-G relatif aux droits indirects et aux aides d’accès à la propriété des primo-accédents. M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 16 novembre 2015

Hommage aux victimes des attentats du 13 novembre 2015

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 26 octobre 2015

2015 DFA 137 – Communication sur le débat d’orientation budgétaire 2016. 2015 DFA 61-G – Communication sur le débat d’orientation budgétaire 2016. V1 . relatif aux moyens du « Plan d’action en faveur des réfugiés ». V2 . relatif au soutien financier à l’Agence Parisienne du Climat. V3 . relatif au fonds vert des villes et des collectivités. V4 . relatif au PIM et à la transition écologique. V5 . relatif à l’éthique et à la transparence des partenaires financiers et bancaires de la ville. V6 . relatif à la mobilisation de recettes supplémentaires. V7 . relatif aux droits de mutation et à la taxe sur les logements vacants. V8 . relatif au taux des droits de mutation. V9 . relatif au compte foncier. V10 . relatif à l’ouverture des données relatives aux subventions. V10bis . en réponse au voeu n° 10 relatif à la politique d’ouverture des données financières relatives aux subventions. V11 . relatif aux économies et aux droits de mutation. V12 . relatif à la politique de valorisation du patrimoine. V13 . relatif à la stabilisation des effectifs. V14 . relatif à la politique de gestion des ressources humaines. V15 . relatif à une votation citoyenne. M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 29 septembre 2015

2015 SOCA 1 – Mobilisation de la communauté de Paris pour l’accueil des réfugiés. 2015 DASES 27, DASES 136. Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. 2015 DASES 358. Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures. 2015 DGRI 30, DGRI 65. M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteur. 2015 DDCT 122 – DASCO – DDEEES. Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteures. Voeux V12-V18 . Mme Dominique VERSINI et Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteurs.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 29 septembre 2015

Voeu 133 relatif aux statuts de Paris.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 29 septembre 2015

2015 DAC 539 – DGRI – Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fondation Institut kurde de Paris (10e). M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteurs.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 28 septembre 2015

2015 DASCO 125 – Communication de la Maire de Paris relative à la rentrée scolaire 2015. 2015DPA 10, DASCO 61, DASCO 119, DASCO 133-152. Voeux V2-7. Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. 2015 DASES 472. M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteurs. 2015 DASCO 68-75, DASCO 155 – Subventions. Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 28 septembre 2015

2015 SG 6 – Communication de la Maire de Paris concernant le rapport d’observations définitives relatives à l’examen de la gestion du Département de Paris. M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 28 septembre 2015

2015 DDEEES 228 – Marchés découverts alimentaires et biologiques – attribution des délégations de service public des secteurs A, B et C. A38 . relatif à la création d’un marché bio (11e). V39 . relatif à la création d’un marché alimentaire (9e). Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 1 juillet 2015

V123 . relatif aux violences faites aux prostituées. V124 . relatif à la prostitution dans le quartier du Bas-Belleville et dans le 19e. Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure.

M. Rémi FERAUD (SOCA)

Séance du conseil du 29 juin 2015

2015 DFA 12 – Budget supplémentaire d’investissement et de fonctionnement et municipal pour l’exercice 2015. LR1 . Lettre rectificative. Amendements A2-A12. Voeux V13-V25. M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. Les dossiers également concernés sont : DFA 13 ; DFA 5-G ; DFA 6-G ; DFA 87 ; DFA 78 – DRH ; DFA 31 – DRH-G ; DILT 13 – DFA ; DPE 24 – DFA ; DPE 25 – DFA ; DEVE 97 – DFA ; PP 27.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 29 juin 2015

2015 DDEEES 173 – Ancienne caserne Château Landon (10e) – Bail emphytéotique à la RIVP. M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 28 mai 2015

Etude complémentaire concernant l’extension de Roland Garros. V8 . relatif à l’extension de Roland Garros. V9 . relatif à l’extension du stade Roland Garros. M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.7ème Commission

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 27 mai 2015

2015 SG 14 – Aménagement des berges de Seine – Liaison Bastille/Tour Eiffel (1er, 4e, 7e, 12e). M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 27 mai 2015

2015 UDI – MODEM 1 – Mise en œuvre d’un plan « smart-santé » à Paris. M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 27 mai 2015

2015 DVD 16 – Programme 2015 de zones 30. Demande de subventions auprès de la Région d’Ile de France. V77 . relatif au 12e arrondissement. M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FERAUD (SOCA)

Séance du conseil du 26 mai 2015

2015 SG 52 – Communication de la Maire de Paris sur le plan stratégique Paris intelligent et durable – Perspective 2020 et au-delà. Dossiers DDEEES 37-G ; DDEEES 41-G ; DDEEES 42-G ; DDEEES 43-G ; DDEEES 56 ; DDEEES 91-G ; DDEEES 82-G ; DDEEES 29 ; SG 3-G. V1 . relatif au soutien à l’innovation technologique ouverte et à l’innovation sociale. V2 . relatif à des objectifs de création d’emplois. M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteurs.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 26 mai 2015

V26 . relatif à l’école élémentaire Belzunce. V27 . relatif à la convocation d’un CDEN et à la situation du 18e. V28 . relatif à la carte scolaire dans le 13e. V29 . relatif à la réussite scolaire et éducative pour la rentrée des enfants du 14e. V30 . relatif aux suppressions de classes pour la rentrée scolaire 2015. V31 . relatif à la fermeture d’une classe au collège Lavoisier. V32 . relatif à la réussite scolaire et éducative pour la rentrée des enfants du 14e. V33 . relatif à un plan d’action de réduction des effectifs des classes surchargées. Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure.

M. Rémi FERAUD (SOCA)

Séance du conseil du 14 avril 2015

2015 GEP 1 Création « d’un fonds vert des villes et des collectivités ». M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 13 avril 2015

V1 . relatif à la candidature de Paris à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. V2 . relatif à la candidature de Paris pour l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 13 avril 2015

V81 . relatif à la dénomination Saint-Lazare d’un jardin. Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission) rapporteure.

M. Rémi FERAUD (SOCA)

Séance du conseil du 17 mars 2015

2015 SG 2 – Communication relative à la lutte contre la grande exclusion, grande cause de la mandature. Voeux V27.-G – V34.-G 2015 DASES 186-G – Participation (135.000 euros) et convention avec l’a ssociation Centre Corot Entraide d’Auteuil. Mme Colombe BROSSEL et Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures. 2015 DASES 10 – Fixation de la redevance annuelle (100 euros) due par la Fédération de Paris du Secours Populaire Français pour l’occupation temporaire d’un local 13 boulevard de Strasbourg (10e). 2015 DASES 162-G – Convention avec le CASVP pour l’accompagnement socioprofessionnel d’allocataires du RSA sans domicile fixe dans les PSA et pour la gestion du FDI pour les allocataires du RSA et les SDF. 2015 DASES 174-G – Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Droits devant pour son action d’aide à l’accès aux droits de personnes d’origine étrangère en situation de précarité. 2015 DASES 283-G – Expérimentation d’un accompagnement social renforcé – Louez Solidaire et sans Risque / FSL de Paris – Fixation du montant de la mesure individuelle et modèle de convention triennale. 2015 DASES 292-G – Subvention (50.000 euros) et convention avec Emmaüs Solidarité pour la coordination d’actions auprès de migrants. Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 17 mars 2015

2015 SG 39 – Communication de la Maire de Paris sur l’égalité femmes/hommes. V35 . relatif à la dénomination d’un lieu en hommage à Simone Iff. Les dossiers concernés sont : DGRI 12, SG 6, SG 9, SG 16, SG 20, SG 21, SG 22, SG 23, SG 24, SG 25, SG 26, SG 27. Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 16 mars 2015

2015 DDCT 13 – Autorisation à Mme la Maire de Paris de signer le Contrat de Ville 2015-2020. 2015 DDCT 4 – Signature et vote au Conseil général du Contrat de Ville 2015-2020. 2015 DDCT 14 – Subventions à 107 associations pour le financement de 128 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens. Première enveloppe 2015. A1 . relatif au Contrat de ville. V2 . relatif aux contrats de territoire. V3 . relatif aux conseils citoyens. V4 . relatif à l’élaboration des projets de territoire. V5 . relatif à l’implication des agents. V6 . relatif aux agents et à l’implication citoyenne. Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 16 mars 2015

2015 DPP 21 – Contrat Parisien de Prévention et de Sécurité. V7 . relatif aux violences faites aux femmes. V8 . relatif à la vidéosurveillance. V9 . relatif au travail dissimulé. V10 . relatif à un plan d’urgence pour les jeunes majeurs. V11 . relatif aux critères d’évaluation des actions. V12 . relatif à la valorisation des gardien-nes d’immeubles des bailleurs sociaux. V13 . relatif à un plan de prévention et de dialogue avec les supporters. V14 . relatif à une campagne de communication pour les séniors. V15 . relatif à un bilan du Contrat. V16 . relatif à une sensibilisation des conduites addictives auprès des étudiants. V17 . relatif à des groupes de travail dans les arrondissements. V18 . relatif aux dérives sectaires et religieuses. V19 . relatif à la lutte contre la maltraitance des adultes vulnérables. V20 . relatif à la mise en place d’une plate-forme de rendez-vous. V21 . relatif aux ASP. V22 . relatif au GPIS. V23 . relatif aux établissements d’accueil de la petite enfance. V24 . relatif à des statistiques mensuelles de la délinquance. V25 . relatif aux ZSP, aux effectifs et aux marchés de biffins. Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 10 février 2015

V159 . relatif à l’hommage aux victimes des attentats des 7, 8 et 9 janvier 2015.

M. Rémi FERAUD (SOCA)

Séance du conseil du 10 février 2015

2015 DFA 22 – DLH – Majoration de la cotisation de taxe d’h abitation des logements meublés non affectés à l’habitation principale. M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 9 février 2015

2015 SG 19 – Communication – Lutte contre la pollution atmosphérique liée au trafic routier. Voeux V1-V16 M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteurs. 2015 DVD 106 – Plan d’actions contre la pollution atmosphérique. Mesures d’accompagnement. Amendements A17-A19 M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur. 2015 DEVE 14 – DASES – Subvention (424.501 euros) et renouvellement de la convention cadre et de la convention annuelle avec l’association AIRPARIF. Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 9 février 2015

2015 DDCT 24 – Rapport de la Mission d’Information et d’Evaluation sur le travail dominical et nocturne à Paris. Voeux V20-V40 Mme Olivia POLSKI (1ère Commission), Mme Pauline VERON (1ère Commission), M. Frédéric HOCQUARD (2ème Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteurs.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 9 janvier 2015

M. Rémi FERAUD (SOCA)

2014

Séance du conseil du 16 décembre 2014

Explication de vote

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 15 décembre 2014

2014 SG 1103 – Communication de la Maire de Paris sur le Programme d’Investissement de la Mandature. V1 . relatif à l’éco-conditionnalité des investissements. V2 . relatif à la mise en place d’un Plan PLI. V3 . relatif à un plan pluriannuel de transformation de bureaux en logements. V4 . relatif au plan « 1000 immeubles énergivores » de la ville. V5 . relatif à l’entretien et à la rénovation du patrimoine cultuel de la Ville de Paris. V6 . relatif au plan de sortie du diesel pour les véhicules de la ville. M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 15 décembre 2014

2014 DFA 25 – Budget primitif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2015. Communication de la Maire de Paris relative au budget primitif de 2015. Communication sur l’effort des collectivités parisiennes en matière de logement. Communication sur l’effort de la collectivité parisienne en faveur de l’intégration des parisiens immigrés. Communication sur l’engagement de la collectivité parisienne en matière de politique de la ville. Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction des personnes en situation de handicap. Communication sur l’effort de la collectivité parisienne en matière d’insertion et de lutte contre l’exclusion. Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction de la jeunesse : une mobilisation transversale. Communication sur le plan climat. Rapport et document budgétaire – sections d’investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d’emprunts – Investissements localisés – Rapport sur les contrats d’objectifs et de performance. 3 délibérations mises aux voix : 2014 DFA 25-1° Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2015. 2014 DFA 25-2° Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2015. 2014 DFA 25-3° Evolutions des tarifs. LR14 . Lettre rectificative n°1. Amendements A15-36. Voeux V37-57. 2014 DFA 26 – Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget primitif pour 2015. 2014 DFA 11 – Budget primitif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2015. Communication de la Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif de 2015. Rapport et document budgétaire – sections d’investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d’emprunts. Rapport sur les contrats d’objectifs et de performance. 2 délibérations mises aux voix : 2014 DFA 11-1°-G Budget d’investissement du Département de Paris pour 2015. 2014 DFA 11-2°-G Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2015. 2014 DFA 12 – Individualisation des autorisations de programme départementales votées au budget primitif pour 2015. 2014 DFA 28 – Etats spéciaux d’arrondissement – Budget primitif 2015. M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. 2014 DFA-DRH 27 – Budget primitif emploi 2015 pour les services municipaux. M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs. Les dossiers inclus dans la discussion budgétaire sont : DFA 57, DFA 24-G, DFA 63, DASCO 1155, DU 1012-G, DASCO 1153, DASCO 1066-G, DJS 371-DFA, DJS 372-DFA, DJS 368-DFA. Voeu V7. Amendements A8-10. Les dossiers budgétaires sont : DFA 12-G, DFA 28, DFA-DRH 13-G, DILT 1017, DPE 1058, DPE 1062, DPE 1059, DPE 1060, DEVE 1067, CAS 1001, DASES 1431-G, DASES 1513-G.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 15 décembre 2014

2014 PP 1057 – Budget primitif du budget spécial pour 2015. A65 . relatif au niveau de mobilisation des réservistes de la BSPP. A66 . relatif à la dé-dieselisation du parc automobile de la Préfecture de Police. V67 . relatif au personnel de la BSPP. 2014 PP 1053 – Modification des effectifs budgétaires au titre de 2015. 2014 PP 1055 – Modification des tarifs des frais de fourrière pour certains véhicules à Paris. V64 . relatif à un bilan mensuel des enlèvements de véhicules. Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 19 novembre 2014

V138 . relatif au réseau d’éducation prioritaire dans le 10e. V139 . relatif au réseau d’éducation prioritaire dans le 10e. V140 . relatif à la carte des zones d’éducation prioritaire dans le 14e. V141 . relatif à la cartographie de l’éducation prioritaire dans le 19e. V142 . relatif à la refonte de la carte de l’éducation prioritaire (20e). V143 . relatif à la nouvelle carte de l’éducation prioritaire. Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure.

M. Rémi FERAUD (SOCA)

Séance du conseil du 18 novembre 2014

2014 SOCA 1 – Adaptation de l’administration parisienne aux évolutions du droit de la famille et à la diversité des familles parisiennes. M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

M. Rémi FERAUD (SOCA)

Séance du conseil du 17 novembre 2014

2014 DU 1153 – Communication de la Maire de Paris sur les projets urbains et l’appel à projets innovants « Réinventer Paris ». 2014 DU 1153 Communication de la Maire de Paris sur les projets urbains et l’appel à projets innovants « Réinventer Paris ». V1 – V4. 2014 DU 1096 – Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec l’APUR. 2014 DU 1097 – Bercy Charenton (12e) : extension du périmètre de la ZAC – enrichissement des objectifs poursuivis et modalités de la concertation. A5, V6 – V10. 2014 DU 1113 – Aménagement du site de l’ancien hôpital Saint-Vincent de Paul (14e) – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation – Marché de maîtrise d’œuvre urbaine – Modalités de passation. A11 – A12, V13 – V14. 2014 DU 1124 – Paris Nord Est, Secteur intercommunal Gare des Mines Fillettes (18e, Saint Denis, Aubervilliers). Objectifs d’a ménagement et modalités de la concertation. Marchés pour études d’i mpact, d’acoustique. 2014 DU 1139 – Secteur Python Duvernois (20e) – Lancement d’appels d’offre ouverts relatif à l’étude urbaine et à l’élaboration d’une étude d’impact environnementale. A15, V16. 2014 DU 1143 – Lancement d’un appel d’offres ouvert de maitrise d’œuvre urbaine sur le secteur Chevaleret Oudiné (13e). 2014 DU 1117 – Déclassement de l’assiette de la Tour Triangle (15e). Promesse de bail à construction. A17, V18. M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 21 octobre 2014

2014 DAJ 1017 – Création de la commission de déontologie des Conseillers de Paris – Conseil municipal. 2014 DAJ 1018 – Modification et approbation du code de déontologie des Conseillers de Paris (Ville de Paris). M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 20 octobre 2014

2014 DFA 43 – Communication sur le débat d’orientations budgétaires 2015. 2014 DFA 18-G – Communication sur le débat d’orientations budgétaires 2015. V1 . relatif au financement de l’ARE. M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 1 octobre 2014

V68-G . relatif à la mobilisation des travailleurs du salon de coiffure et de manucure du 57 boulevard de Strasbourg (10e). Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure.

M. Rémi FERAUD (SOCA)

Séance du conseil du 30 septembre 2014

Question d’actualité

M. Rémi FERAUD (SOCA)

Séance du conseil du 29 septembre 2014

V37 . relatif à l’apposition d’une plaque en mémoire de 3 militantes kurdes assassinées. M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FERAUD (SOCA

Séance du conseil du 29 septembre 2014

2014 DASCO 1150 – Communication de la Maire de Paris sur la rentrée scolaire 2014. Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 9 juillet 2014

V125 M relatif à la prévention des conflits d’intérêts et aux pratiques sobres et éthiques des dirigeants des établissements et entreprises locales de la collectivité parisienne. M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

M. Rémi FERAUD (SOCA)

Séance du conseil du 8 juillet 2014

2014 DU 1054 – PLU – Avis sur l’engagement d’une procédure de modification. A27 M relatif à l’accroissement de l’offre de services publics. A28 M relatif à la modification des considérants et à l’ajout d’un article 4. V29 M relatif à l’information des élus. V30 M relatif à la parcelle située 13 rue Santeuil (5e). V31 M relatif à la concertation et aux objectifs. V32 M relatif aux objectifs. V33 M relatif aux espaces verts et à la hauteur maximale des constructions. M. Jean-Louis MISSIKA (8ème Commission), M. Ian BROSSAT (8ème Commission), Mme Célia BLAUEL (4ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteurs.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 8 juillet 2014

2014 DF 1025 – Institution de la taxe sur les friches commerciales. M. Ian BROSSAT (8ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 7 juillet 2014

2014 DF 1005 – Budget supplémentaire d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2014. DF 1006, DF 1018 M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. DF 1024-DRH, DILT 1005-DF M. Emmanuel GREGOIRE (2ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs. DPE 1020-DF M. Mao PENINOU (4ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs. DPE 1021-DF Mme Célia BLAUEL (4ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs. DEVE 1042-DF Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs. PP 1014 Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs. DF 1004G, DF 1005G M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. DF 1009-DRH G M. Emmanuel GREGOIRE (2ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs. DASES 1090G, DASES 1091G Mme Nawel OUMER (6ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 7 juillet 2014

2014 SGCP 1021 – et 2014 SGCP 1007-G : Adoption du Règlement intérieur du Conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des missions d’information et d’évaluation. A42 M relatif au dépôt des amendements. A43 M relatif au temps de parole des maires d’arrondissements. A44 M relatif aux commissions. A45 M relatif à l’examen des questions d’actualité. A46 M relatif aux désignations dans les organismes. A47 M relatif aux explications de vote. M. Mao PENINOU (4ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 17 juin 2014

2014 DLH 1081 – Communication « Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux ». V2 M relatif à une co-élaboration de la réforme. M. Ian BROSSAT (8ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 17 juin 2014

V75 M relatif à l’achat d’appartements des immeubles sis 166-172 quai de Jemmapes et 46 bld de Reuilly/38 rue Taine. V76 M relatif à l’achat d’appartements de l’immeuble 166-172 quai de Jemmapes. M. Ian BROSSAT (8ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FERAUD (SOCA)

Séance du conseil du 17 juin 2014

2014 DF 1013 – Pavillon Dauphine (16e) – convention d’occupation du domaine public – concession de travaux. 2014 DF 1014 – Pavillon d’Armenonville (16e) – convention d’occupation du domaine public – concession de travaux. V108 M relatif à la mise en place d’une commission d’élus. M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 16 juin 2014

COMPTES ADMINISTRATIFS DE LA VILLE ET DU DEPARTEMENT DE PARIS DF1001 – 1002 – 1003 – 1004 – DILT1003-DF – DILT1004-DF – DPE1006-DF – DPE1005-DF – DPE1008-DF – DPE1009-DF – DEVE1017-DF – DEVE1016-DF – PP1009 – PP1008 – DF1001G – 1002G – DASES1089G-DF – DRH1016. DF1001 – 1002 – 1003 – 1004 – DILT1003-DF – DILT1004-DF – DPE1006-DF – DPE1005-DF – DPE1008-DF – DPE1009-DF – DEVE1017-DF – DEVE1016-DF – PP1009 – PP1008 – DF1001G – 1002G – DASES1089G-DF – DRH1016

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 20 mai 2014

V77 M relatif à la prévention des expulsions locatives. V78 M relatif à la prévention des expulsions locatives. V79 M relatif à la prévention des expulsions locatives. M. Ian BROSSAT (8ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FERAUD (SOCA)

Séance du conseil du 19 mai 2014

2014 DLH 1022 – Avenant n° 3 à la convention de délégation de gestion des aides municipales à l’habitat privé entre la Ville de Paris et l’Anah. 2014 DLH 1030 – Signature de la convention avec l’Anah et l’État de l’opération programmée d’amélioration thermique des bâtiments (OPATB) dans le 19e, modification des règlements d’attribution des aides municipales. 2014 DLH 1001 – Avenants aux conventions de délégation de compétence en matière d’aides à la pierre en faveur du logement social et de l’habitat privé. V1 M relatif à la priorité accordée au logement. V2 M relatif à l’opération d’amélioration thermique des bâtiments (19e). V3 M relatif à l’immeuble communal situé 7 rue Jary (10e). M. Ian BROSSAT (8ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

Séance du conseil du 19 mai 2014

2014 DVD 1028 – Extension du tramway T3 à Pont du Garigliano et à Nation. Insertion urbaine de lignes et liaisons à haut niveau de service. Délégation à la Maire de Paris en matière de marchés publics correspondants. V7 M relatif à la mise en place d’une prime à la casse. V8 M relatif à la sécurité des voyageurs. V9 M relatif à l’information du projet d’extension du Tramway. V10 M relatif à la concertation et la consultation des habitants du 16e. V11 M relatif à une procédure d’indemnisation des commerçants. V12 M relatif à la création d’une ligne de navettes électriques. V13 M relatif à l’aménagement de parkings résidentiels. V14 M relatif à l’abattage des arbres d’alignement. V15 M relatif à l’utilisation d’une technologie sans caténaire. V16 M relatif à l’optimisation des couloirs de bus. V17 M relatif au coût des projets et leur financement. V18 M relatif à la mise en place d’une zone d’actions prioritaires pour l’air. V19 M relatif au parc automobile de la Ville de Paris. V20 M relatif à la mise en oeuvre d’un « Plan particules fines » en lien avec la médecine scolaire. V33 M relatif à la circulation et au stationnement au sein et aux abords du bois de Vincennes. M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

M. Rémi FÉRAUD (SOCA)

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